Politique de confidentialité.

1.1.  L’entité responsable du traitement des données personnelles traitées dans le cadre de l’utilisation de la plateforme numérique Swissroc Club (la « Plateforme »), accessible notamment via le site internet Swissroc Club, et plus généralement dans le cadre du recours aux services fournis par Swissroc Club dans ce contexte (conjointement avec la fourniture de la Plateforme les « Services ») est :

‍Swissroc Club SA
‍Société anonyme de droit suisse [CHE-295.778.406]
Chemin du Pré-Fleuri 3
1228 Plan-les-Ouates, Suisse

(ci-après « Swissroc Club »)

1.2.  Swissroc Club fait partie du Groupe Swissroc.

1.3.   La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont Swissroc Club collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles, conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et, le cas échéant, au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Elle fait partie intégrante des Conditions générales de Swissroc Club et est incorporée dans celles-ci.

1.4.   En recourant aux Services, chaque utilisateur reconnaît que Swissroc Club peut traiter ses données personnelles conformément aux termes et conditions de cette Politique de Confidentialité.

2.1.   Swissroc Club collecte et traite des données personnelles notamment pour les finalités suivantes :

-      création et gestion d’un compte utilisateur ;
-      gestion de l’abonnement / l’adhésion Swissroc Club par vous-même ou l’organisation pour le compte de laquelle vous utilisez les Services ;
-      accès aux contenus et Services proposés sur la Plateforme ;
-      participation à des événements proposés par Swissroc Club ;
-      communication avec les utilisateurs, y compris envoi de newsletters et autres informations publicitaires ;
-      vérification d’identité et conformité réglementaire (KYC/AML) ;
-      création de statistiques d’utilisation ;
-      marketing et études de marché ;
-      fourniture de services d’assistance et de support aux utilisateurs ;
-      sécurité, prévention de la fraude et amélioration et maintenance de la Plateforme.

2.2.   Les données sont traitées exclusivement dans le cadre des finalités précitées et ne sont jamais utilisées à des fins incompatibles.

3.1.   Swissroc Club collecte les données personnelles fournies par les utilisateurs, respectivement que l’organisation pour le compte de laquelle les utilisateurs utilisent les Services fournit, dans le cadre de l’utilisation des Services. Dans cette hypothèse, lorsque des champs de données sont identifiés comme obligatoires, ceux-ci doivent être complété. A défaut, Swissroc Club ne sera pas en mesure de fournir l’accès aux Services.

3.2.   Swissroc Club peut collecter des données personnelles au moyen de cookies et d’autres éléments actifs comme un système de suivi interne pour surveiller l'utilisation des Services. Les utilisateurs peuvent définir certaines autorisations relatives à la collecte automatique de leurs données personnelles lors de la configuration de leur appareil ou du navigateur Internet en fonction des fonctionnalités disponibles. La gestion du consentement est assurée par l’outil Cookie-Script (https://cookie-script.com/). Pour de plus amples informations concernant les cookies, les utilisateurs sont invités à consulter la politique de cookies séparée qui fait partie intégrante de la présente Politique de Confidentialité.

3.3.  Dans la mesure où cela n'est pas illégal, Swissroc peut également collecter des données provenant de sources publiques (par exemple des registres fonciers, des registres du commerce, des médias ou d'internet, y compris des réseaux sociaux).

3.4.  Les catégories de données susceptibles d’être collectées sont :

3.4.1.  Données d’identification

-      nom, prénom ;
-      date de naissance ;
-      adresse postale ;
-      adresse e-mail ; 
-      numéro de téléphone ;
-      nationalité, origine et résidence ;
-      copie de pièce d’identité et de titre de séjour ou justification de domicile.

3.4.2.  Données de compte utilisateur

-      identifiant et mot de passe (chiffré) ;
-      paramètres du compte ;
-      historique de connexion.

3.4.3. Données devérification d’identité (KYC)

-      copies de documents d’identité ;
-      justificatifs de domicile ;
-      permis de séjour ;
-      informations requises par la législation LBA/AML.

3.4.4. Donnéesfinancières

-      coordonnées bancaires (IBAN, titulaire) ;
-      informations relatives aux abonnements ;
-      informations liées aux investissements réalisés directement auprès des SPVs.

3.4.5. Données techniques et de navigation

-      adresse IP ;
-      type de navigateur et d’appareil ;
-      données de connexion et d’utilisation de la Plateforme.

3.5.      Données sensibles   

Swissroc Club ne collecte aucune donnée personnelle sensible de manière autonome. Toutefois, les informations que vous fournissez peuvent contenir des données sensibles vous concernant, en particulier des données relatives au casier judiciaire, aux condamnations pénales, aux décisions de justice, aux procédures judiciaires en cours ou passées, aux poursuites. Cela peut notamment être le cas lorsque des documents tels qu’extraits du registre du commerce, du registre des actionnaires ou du registre de l’office des poursuites ou faillites sont fournis par un investisseur à Swissroc Club. Le cas échéant, nous traiterons ces données sensibles conformément aux lois applicables en matière de protection des données et à ce qui est indiqué dans cette Politique de Confidentialité.

4.1.      Les données personnelles sont traitées pour les finalités énumérées au chiffre 2 sur la base des fondements juridiques correspondants :

‍Finalité                                                                                                          Fondements  juridiques

‍Création et gestion  du compte utilisateur                       Exécution du contrat

Gestion de  l’abonnement Swissroc Club                         Exécution du contrat

Archivage et  conservation post-contrat.                          Obligation légale de conservation / intérêt légitime

Fourniture des  contenus et Services de la Plateforme    Exécution du contrat

Organisation  d’événements et formations                       Exécution du contrat

Communication avec  les utilisateurs, y compris envoi    Exécution du contrat / intérêt  légitime (à certaines conditions)
de newsletters et autres informations publicitaires

Vérification  d’identité et conformité règlementaire         Obligation légale
(KYC/AML)

Création de  statistiques d’utilisation, analyse                   Consentement (cookies / analyse) ou intérêt légitime (statistiques anonymes)
d’audience et études de marché

Amélioration des  services et de l’expérience                 Intérêt légitime
utilisateur

Communication marketing                                                 Consentement explicite de la personne concernée / intérêt légitime (à                                                                                                 certaines conditions)

Sécurité de la Plateforme et prévention de la fraude      Intérêt légitime 

4.2.      Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment, sans affecter la licéité du traitement effectué avant le retrait.

5.1.  Les données personnelles peuvent être communiquées, dans la stricte mesure nécessaire à la fourniture des Services ou pour d’autres motifs légitimes, auxdestinataires suivants :

-      collaborateurs de Swissroc Club ;
-      sociétés du Groupe Swissroc ;
-      prestataires techniques (hébergement, maintenance, CRM, solution de paiement) ;
-      prestataires de vérification d’identité (KYC/AML) ;
-      prestataires de communication et marketing ;
-      prestataires de support client ;
-      banques et partenaires financiers liés aux SPV ;
-      avocats et conseils juridiques de SwissrocClub, dans le cadre de prestations de conseil ou de procédures légales ;
-      autorités compétentes lorsque la loi l’exige ;
-      partenaires contractuels dans cadre de la réorganisation de Swissroc Club, soit les tiers auxquels les actionnaires de Swissroc Club peuvent choisir de vendre, transférer ou fusionner tout ou une partie de l’entreprise ou de ses actifs.

5.2.  Tous les prestataires sont contractuellement tenus de respecter la confidentialité et la sécurité des données, ainsi que les obligations légales applicables en matière de protection des données personnelles (notamment LPD et RGPD, cas échéant) dans le cadre de tout échange éventuel de données.

Swissroc Club ne vend, ne loue et ne cède jamais les données personnelles à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.

7.1.   Les données sont en principe traitées et hébergées en Suisse ou dans un pays membre de l’Union européenne (UE).

7.2.  En cas de transfert exceptionnel vers un pays tiers ne disposant pas dont le niveau de protection n’est pas jugé adéquat (par exemple mise à disposition des données personnelles à des sous-traitants situés aux Etats-Unis), Swissroc Club met en place des garanties appropriées. A cette fin, Swissroc Club utilise les clauses contractuelles types de la Commission européenne disponibles, à moins que le destinataire ne soit déjà soumis à un ensemble de règles légalement acceptées visant à garantir la protection des données ou que Swissroc Club ne puisse invoquer une exception. Une exception s'applique, par exemple, dans le cas d'une procédure judiciaire à l'étranger, dans le cas d'un intérêt public prépondérant ou lorsque l'exécution d'un contrat exige la communication de données, de même que si vous avez consenti au transfert des données ou si les données ont été mises à disposition de manière générale par vous directement et que vous ne vous êtes pas opposé au traitement.

8.1.  Les données personnelles ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire. Swissroc Club efface ou rend anonymes les données personnelles dès qu'elles ne sont plus nécessaires à l’accomplissement des finalités visées au chiffre 2 de la Politique de Confidentialité. Cette durée varie en fonction dutype de données concernées et des exigences légales applicables. 

Données d’identification
‍
Lorsqu'elles se rapportent à un compte utilisateur, aussi longtemps que le compte utilisateur est actif. Les données sont ensuite détruites ou anonymisées dans les 90 jours suivants la clôture du compte utilisateur. Nonobstant ce qui précède, les données peuvent être conservées plus longtemps si cela est nécessaire à des fins de preuve ou pour se conformer aux exigences légales. Certaines informations se rapportant notamment à la relation contractuelle oivent être conservées pendant 10 ans au moins. Les données d’identification utilisées uniquement à des fins de marketing et de publicité et les données ne se rapportant pas à un compte utilisateur sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

Données de comptes utilisateur
‍
Aussi longtemps que le compte utilisateur est actif. Les données sont ensuite détruites ou anonymisées dans les 90 jours suivants la clôture du compte  utilisateur. Nonobstant ce qui précède, les données peuvent être conservées plus longtemps si cela est nécessaire à des fins de preuve ou pour se conformer aux exigences légales. Certaines informations se rapportant notamment à une relation contractuelle doivent être conservées pendant 10 ans au moins. En outre, certaines informations concernant un utilisateur peuvent toutefois devoir être conservées pendant la durée de la relation contractuelle avec l’organisation pour le compte de laquelle l’utilisateur utilisait les Services, même si son compte utilisateur est supprimé.

Données de vérification

Aussi longtemps que le compte utilisateur est actif puis 10 ans à compter de la clôture du compte utilisateur. Cette période peut être plus longue si cela est nécessaire à des fins de preuve ou pour se conformer aux exigences légales.

Données financières

Aussi longtemps que le compte utilisateur est actif puis 10 ans à compter de la clôture du compte utilisateur. Cette période peut être plus longue si cela est nécessaire à des fins de preuve, pour se conformer aux exigences légales.

Données techniques et de navigation

Les données techniques et de navigation sont conservées 6 mois. Cette période peut être plus longue si cela est nécessaire à des fins de preuve, pour se conformer aux exigences légales ou contractuelles, ou pour des raisons techniques. 

9.1.    Swissroc Club met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afinde protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation.

9.2.      Cesmesures incluent notamment :

-      le chiffrement des données ;
-      le contrôle des accès ;
-      l’authentification sécurisée ;
-      la surveillance des systèmes.

9.3.      Bien que Swissroc Club prenne les mesures appropriées pour protéger les données personnelles, aucun service numérique n’est complètement sûr. Par conséquent, Swissroc Club ne peut pas garantir que les données personnelles fournies sont protégées contre tout accès et vol non autorisés de tiers. Swissroc Club n’assume aucune responsabilité à cet égard sauf faute grave de sa part.

9.4.      Internet étant un environnement global, les informations et données envoyées par voie électronique peuvent être transférées à l’échelle internationale sur Internet en fonction de l’emplacement de l’expéditeur. Internet n’est pas un environnement sécurisé et cette Politique de Confidentialité s’applique à l’utilisation des données personnelles une fois qu’elles sont sous le contrôle de SwissrocClub. Compte tenu de la nature d’Internet, toute transmission de données viaInternet se fait aux risques de l’expéditeur.


9.5.  Si Swissroc Club a des raisons raisonnables de croire qu’une personne non autorisée a accédé aux données personnelles, et que la loi applicable exige une notification, la personne concernées sera informée rapidement de cet évènement par courrier électronique (si Swissroc Club dispose de son adresse électronique) et/ou par tout autre canal de communication (y compris en affichant un avis sur la Plateforme).

10.1.      Conformément au droit applicable, l’utilisateur dispose des droits suivants :

-      droit d’accès - droit d’accéder et dedemander copies de ses données personnelles ;
-      droit de rectification - droit de demander les rectifications des données personnelles qui sont inexactes et droit de demander que les informations incomplètes soient complétées ;
-      droit à l’effacement (dans les limiteslégales) ;
-      droit à la limitation du traitement (dans les limites légales) ;
-      droit à la portabilité des données - droit dedemander le transfert à une autre organisation ou à soi-même, dans un formatstructuré, couramment utilisé et lisible par machine, des données personnellesqui ont été fournies, dans certaines circonstances ;
-      droit d’opposition - droit de s’opposer autraitement de ses données personnelles lorsque ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de Swissroc Club (dans les limites légales). Dans ce cas, Swissroc Club ne traitera plus les données personnelles, à moins qu’elle puisse démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts et droits et libertés de l’utilisateur, ou pour laconstatation, ou pour l'exercice ou la défense de droits en justice ;
-      droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement des données par Swissroc Club est fondé sur le consentement. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité des traitements effectués avant le retrait.

10.2.      Conformément à la législation applicable en matière de protection des données, des conditions, exceptions et restrictions peuvent s'appliquer dans le cadre de l'exercice de ces droits (par exemple pour protéger des tiers ou des secrets commerciaux). Le cas échéant, Swissroc Club en informera l’utilisateur.

10.3.      Les demandes peuvent être adressées à : club@swissroc.com

10.4.      Si l’utilisateur n’est pas satisfait de la manière dont Swissroc Club traite ses données personnelles, il est endroit, en plus des droits décrits ci-dessus, d’adresser une réclamation à l'autorité de surveillance en matière de protection compétente, en particulier dans l’État Membre de sa résidence habituelle, lieu de travail ou lieu de la violation alléguée. Bien que cela ne soit pas obligatoire, il est recommandé de contacter Swissroc Club au préalable.

La présente Politique de Confidentialité pourra être modifiée à tout moment afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, technologiques ou organisationnelles de Swissroc Club. Les utilisateurs seront informés de toute modification par tout moyen approprié, y compris par courrier électronique et/ou via la Plateforme (par exemple au moyen de bannières, fenêtres contextualisées ou autres mécanismes de notification). Les utilisateurs sont au surplus invités à consulter régulièrement la Politique de Confidentialité disponible sur la Plateforme afin de se tenir informés des éventuelles mises à jour. Les utilisateurs qui n’acceptent pas les modifications apportées doivent cesser de recourir aux Services et/ou d’accéder à la Plateforme.

La politique en matière de cookies (la « Politique de Cookies ») explique comment Swissroc Club utilise sur la plateforme numérique Swissroc Club (la « Plateforme »), accessible notamment via le site internet Swissroc Club et plus généralement sur le site internet (le« Site ») des cookies, d'autres outils analytiques ou des technologies similaires susceptibles de traiter de manière automatisée des données sur l’appareil électronique d’un utilisateur et/ou de transférer des données personnelles concernant un utilisateur à Swissroc Club ou à des tiers (collectivement les « Cookies »). Cette Politique de Cookies décrit également les choix qu’un utilisateur peut faire concernant l’utilisation des cookies qui est faite par Swissroc Club.

Cette Politique de Cookiesfait partie intégrante de la Politique de Confidentialité de Swissroc Club.

Le responsable du traitement des données décrit dans cette Politique de Cookies est :

‍Swissroc Club SA
‍Société anonyme de droit suisse [CHE-295.778.406]
Chemin du Pré-Fleuri 3
1228 Plan-les-Ouates, Suisse

(ci-après« Swissroc Club »)

Les Cookies sont de petits fichiers texte que les sites web visités par l'utilisateur (c’est-à-dire, les sites web ou serveurs web exploités par des tiers) envoient au terminal de l'utilisateur, où ils sont stockés, puis retransmis aux mêmes sites web lors de la visite suivante. En général, les Cookies permettent ainsi à un site web de reconnaître l'ordinateur d'unutilisateur. Les Cookies sont généralement divisés en quatre catégories :
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-        Cookies essentiels : Cookies qui sont placés sur les appareils électroniques pour rendre le site web utilisable en fournissant des fonctionnalités de base telles que la navigation sur les pages et l’accès à des zones sécurisées. Les services fournis sur un site web peuvent ne pas fonctionner correctement sans ce type de Cookies.
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-        Cookies de préférence / fonctionnels : Cookies qui permettent au site web de se souvenir des choix que lespersonnes font, par exemple, le nom d’utilisateur, la langue ou la taille du texte. Ces Cookies sont connus sous le nom de « cookies fonctionnels » et aident à améliorer l’expérience d’utilisation en fournissant un service plus personnalisé.
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-        Cookies publicitaires : Cookies qui sont utilisés pour mieux comprendre les intérêts des utilisateurs et diffuser des publicités ou du contenu marketing personnalisés et pour mesurer leurperformance.
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Les Cookies utilisés par Swissroc Club sur la Plateforme et le Site sont décrits ci-dessous, y compris le nom du Cookie, le fournisseur, une brève description de sa fonctionnalité, sa durée de validité.
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Nom : _ga
Domaine : swissroc-club.com
Durée : 1 année 1 mois
Description : Ce Cookie est associé à Google Universal Analytics - qui est une mise à jour significative du service d'analyse plus couramment utilisé de Google. Ce Cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré aléatoirement en tant qu'identifiant de client. Il est inclus dans chaque requête de page sur un site et est utilisé pour calculer les données relatives aux visiteurs, aux sessions et aux campagnes pour les rapports d'analyse du site.

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Nom : _cfuvid
Domaine : .hubspot.com
Durée : Session
Description : Ce Cookie est utilisé pour suivre les utilisateurs au cours des sessions afin d'optimiser leur expérience en maintenant la continuité des sessions et en fournissant des services personnalisés.

Nom : hubspotutk
Domaine : swissroc-club.com
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Nom : _cfuvid
Domaine : .hsforms.com
Durée : Session
Description : Ce Cookie est utilisé pour suivre les utilisateurs au cours des sessions afin d'optimiser leur expérience en maintenant la continuité des sessions et en fournissant des services personnalisés.

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